| |
|
|
| |
| |
- MENTIONS LEGALES -
Artiste Pour Votre Soirée
est produit commercial propriété de la société
ASSIDU
SARL.
SIRET : 492 499 165 00016
APE : 722C
Registre du Commerce et des Sociétés
de Vesoul/Gray : N° de Gestion 2006 B 182
CNIL : 753335
> Directeur :
Stéphan Gayet
> Hébergement :
Ce site est hébergé par la société 1&1 - www.1and1.fr
> Coordonnées :
Artiste Pour Votre Soirée 11 rue de la Lotière, 70190
CHAUX LA LOTIERE
Courriel : contact@artistepourvotresoiree.com
> Formalités de déclaration :
Conformément à la loi, le site a fait l'objet d'une déclaration
de traitement automatisé d'informations nominatives auprès
de la CNIL (récépissé N° 753335)
> Loi du 6 janvier 1978 relative
à l'informatique et aux libertés :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous
pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles
vous concernant et détenues, demander leur modification
ou leur suppression par l'envoi d'un mail à contact@artistepourvotresoiree.com
Ce droit d'accès peut s'exercer selon les modalités
suivantes :
- En adressant un courrier électronique à contact@artistepourvotresoiree.com
en indiquant les champs et/ou informations dont la modification
est souhaitée
- En envoyant un courrier écrit à Artiste Pour Votre Soirée
à l'adresse suivante :
Artiste Pour Votre Soirée - 11 rue de la Lotière, 70190
CHAUX LA LOTIERE
> Recueil d'informations à caractère
nominatif :
En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier
1978, les données à caractère nominatif recueillies auprès
des internautes par l'intermédiaire d'un formulaire ou
autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre
gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques
ou morales.
> Responsabilité des utilisateurs
:
- L'utilisateur s'engage à utiliser les services proposés
sur le Site, de façon loyale et honnête, et conformément
à leur destination.
- L'utilisateur s'engage à utiliser les services proposés
sur le Site pour ses seuls besoins et s'interdit d'en
faire commerce auprès de tiers.
> Bases de Données :
Constitution :
L'ensemble des informations relatives aux membres figurant
sur le site, ainsi que leurs modalités de consultation,
constituent les Bases de Données du Site.
- Ces Bases de données sont de la propriété exclusive
de Artiste Pour Votre Soirée et sont protégées par les
dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives
au droit d'auteur et par les dispositions de la Directive
Européenne du 11 mars 1996 sur la protection juridique
des Bases de données.
- Dans ces conditions, l'Utilisateur s'engage à utiliser
ces données dans le strict cadre des services proposés
sur le Site et s'interdit notamment de reproduire, traduire,
adapter, arranger, transformer, communiquer, représenter
et distribuer, de façon permanente ou provisoire, par
tout moyen et sous quelque forme que ce soit tout ou partie
des données contenues dans ces bases.
- Ainsi, toute utilisation ou exploitation faite en violation
des présentes conditions est constitutive d'une atteinte
aux droits de Artiste Pour Votre Soirée, réprimée en application
des conventions internationales et des règles relatives
au droit d'auteur visées au présent paragraphe.
- Par ailleurs, Artiste Pour Votre Soirée en qualité de
producteur des Bases de données interdit l'extraction
et la réutilisation de la totalité ou d'une partie quelle
qu'elle soit, du contenu de celles-ci.
- Artiste Pour Votre Soirée met en œuvre tous les moyens
nécessaires afin d'empêcher le vol, l'exploitation préjudiciable
ou la destruction des Bases de données du Site.
Cependant, Artiste Pour Votre Soirée ne peut garantir
les utilisateurs contre ces infractions dans l'hypothèse
où elles seraient causées par un manquement de l'Hébergeur
à ses obligations.
Actualisation :
- Artiste Pour Votre Soirée propose aux utilisateurs une
actualisation des informations contenues dans la base
de données
- Artiste Pour Votre Soirée s'efforce d'offrir aux Utilisateurs
l'Information la plus fiable.
> Liens vers le site www.artistepourvotresoiree.com
:
Tout lien hypertexte de tout autre site avec ce site devra
faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable
de Artiste Pour Votre Soirée. Toute demande de lien doit
être effectuée par courriel à l'adresse suivante : contact@artistepourvotresoiree.com
Les informations contenues dans ce
site internet sont fournies par Artiste Pour Votre Soirée
et protégées. La distribution, la modification ou la reproduction
partielle ou en totalité de ce site sont interdites sans
accord préalable écrit de Artiste Pour Votre Soirée.
© Artiste Pour Votre Soirée |
|
|
|
Artistes ?
Statistiques
Appel d'offre direct